Mentions légales
Ce site est édité par : La Mairie
Adresse :02 Place Jean Jaurès - SAINT HILAIRE LEZ CAMBRAI 59292 - Tél : 03.27.37.14.12
Directeur de la publication : Maurice DEFAUX
Site officiel de la commune de SAINT HILAIRE LEZ CAMBRAI
Webmaster
Fabrice DUPONT
Droits d'auteurs et copyright
Le site est la propriété de la commune de Saint Hilaire lez Cambrai, qui en est l'auteur au sens de l'article L.111.1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la commune ou de tiers ayant autorisé à les utiliser. La reproduction sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la commune, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Avertissements
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. La commune de Saint Hilaire lez Cambrai décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission.
Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à contacter la mairie.
Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.
La commune de Saint Hilaire lez Cambrai ne peut être tenu responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la commune de SAINT Hilaire lez Cambrai décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
La commune de Saint Hilaire lez Cambrai dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la commune de Saint Hilaire lez Cambrai cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.
Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, la commune de Saint Hilaire lez Cambrai se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. La commune de Saint Hilaire lez Cambrai ne peut être tenu responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.
Données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d'un message électronique par le biais d'un formulaire, d'une inscription volontaire à une liste de diffusion ou de la sollicitation d'un accès réservé à un espace restreint. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés. La commune de SAINT HILAIRE LEZ CAMBRAI conserve de manière confidentielle ces données pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de Saint Hilaire lez Cambrai. Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer sur simple demande à la mairie de Saint Hilaire lez Cambrai.
19, rue Lamartine
80000 Amiens
France
ème visiteur